Téléchargez les documents type du mode opératoire
Dans le cadre de la mise en place d'un mode opératoire d’utilisation des voiries communales par la filière forêt-bois, plusieurs documents ont été élaborés dans le courant de l'été et de l'automne 2017 afin de favoriser la compréhension et la mise en œuvre opérationnelle de ce dernier.
Ainsi, vous trouverez ci-dessous en téléchargement les documents type (notices de présentation, charte de bonnes pratiques, arrêté municipal, annuaire des référents communaux, fiche de déclaration de chantier, demande d’autorisation de visite de coupe, etc.) élaborés au cours de la démarche...
Les documents ont été finalisés après le comité de suivi du projet (29/11/2017) en vue du lancement
de la phase de test du mode opératoire. N'hésitez pas à nous faire remonter vos remarques !
CADRE Général et NOTICE EXPLICATIVE DU MODE OPératoire
- MOUV - Notice du mode opératoire dédiée aux collectivités (V20171201)
cft-mouv-notice-modeoperatoire-collectivites-v20171201.pdf 01-12-17 | 166.17 Ko Télécharger - MOUV - Notice du mode opératoire dédiée aux professionnels (V20171201)
cft-mouv-notice-modeoperatoire-professionnels-v20171201.pdf 01-12-17 | 174.92 Ko Télécharger - MOUV - Charte de bonnes pratiques (V20171201)
cft-mouv-chartebonnespratiques-v20171201.pdf 01-12-17 | 158.17 Ko Télécharger - MOUV - Note sur les notions d'exploitation forestière (V20171201)
cft-mouv-note-notionsexploitationforet-v20171201.pdf 01-12-17 | 343.68 Ko Télécharger
DOCUMENTS liés à la déclaration de chantier forestier
- MOUV - Fiche type de déclaration de chantier forestier (V20171201)
cft-mouv-fiche-declarationchantier-v20171201.pdf 01-12-17 | 146.35 Ko Télécharger - MOUV - Eléments de réponse au déclaration de chantier (V20171201)
cft-mouv-fiche-elementsreponsedeclaration-v20171201.pdf 01-12-17 | 342.94 Ko Télécharger - MOUV - Annuaire des référents communaux (V20191015)
cft-mouv-annuairereferentscommunaux-v20191015.pdf 24-10-19 | 286.75 Ko Télécharger
Documents liés à l'état des lieux des voiries communales
- MOUV - Fiche type d'état des lieux des voiries communales (V20171201)
cft-mouv-fiche-etatdeslieuxvoiries-v20171201.pdf 01-12-17 | 353.70 Ko Télécharger - MOUV - Modèle de plan de situation - Format A4 (V20171201)
cft-mouv-plandesituation-modele-a4-v20171201.pdf 01-12-17 | 248.74 Ko Télécharger - MOUV - Modèle de plan de situation - Format A3 (V20171201)
cft-mouv-plandesituation-modele-a3-v20171201.pdf 01-12-17 | 235.93 Ko Télécharger - MOUV - Guide d'utilisation de l'outil Mapillary (V20180108)
cft-mouv-guideutilisation-mapillary-v20180108.pdf 09-01-18 | 2.93 Mo Télécharger